Information Distillation de toutes les matières premières.
En vertu de l’article 319 du CGI, sur les périodes et heures de travail en atelier public de distillation : la campagne court du 1er septembre au 31 août 2025 pour la distillation de toutes les matières premières, telles que reprises à l’article L.313-34 du code des impositions sur les biens et services (CIBS), au […]
RAPPORT ENQUÊTE PUBLIQUE
rapport d’enquête publique sur la commune de MARTIZAY en vue de l’aliénation du chemin rural n°41 dit du Moulin de Notz l’Abbé et du déclassement d’une partie de la voie communale n°7 dite de la Croix des Moines à la voie communale n°5 Cliquez sur le lien : RAPPORT-DU-COMMISSAIRE-ENQUETEUR-MICHEL-BENOIT.pdf
RECHERCHE DEUX SERVICES CIVIQUES
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE
Il sera procédé à une enquête publique sur la commune de MARTIZAY en vue de l’aliénation du chemin rural n°41 dit du Moulin de Notz l’Abbé et du déclassement d’une partie de la voie communale n°7 dite de la Croix des Moines à la voie communale n°5 , pendant quinze jours consécutifs du Lundi 10 […]
Inondation du week-end du 30 mars : Constatation de l’état de catastrophe naturelle.
Cliquez sur le lien pour l’arrêté du 10 avril 2024
Autorisation préfectorale pour construire et exploiter le Parc éolien des Essards
parc éolien Autorisation préfectorale.pdf
Permanence à la France Services Brenne Box
Les aides au logement 2024 : achat, location et rénovation
nouvelles aides au logement pour les propriétaires, les locataires…https://comparateur-ade.com
TRI DES BIODECHETS
Une obligation pour tous en janvier 2024 Lettre-dinfo-biodechets-janvier-2024
Brenne Initiative
Cliquez sur le lien pour plus d’informations Réseau Brenne Initiative 2024
